Documents classés par acteurs

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Convention 
  • Tous les Rapports finaux des groupes de travail de la Convention
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  • Rapport de synthèse de la session plénière - Bruxelles, les 24 et 25 avril 2003, CONV 696/03, 30 avril 2003
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  • Mandat complémentaire au groupe d'experts désignés par les services juridiques, CONV 682/03, 11 avril 2003
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  • Contribution présentée par des membres de la Convention:"Initiative pour l'intégration de la Charte des droits fondamentaux dans la constitution européenne", CONV 607/03, 11 mars 2003
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  •   Projet de protocoles sur :
    - l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité,
    - le rôle des Parlements nationaux dans l'Union européenne. Conv 579/03, 27 février 2003
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  • Mandat au groupe d'experts désignés par les services juridiques, Conv 529/03, 06 février 2003
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  • Rapport final du groupe de travail XI "Europe sociale", Conv 516/1/03, 04 février 2003
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  • Le fonctionnement des institutions, CONV 477/03, Secréatariat de la Convention, 10 janvier 2003
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  • Rapport final du groupe de travail IX " Simplification ", Conv 424/02, 29 novembre 2002
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  • Groupe de travail VII - "Action extérieure de l'UE", Document de travail 21 REV 2, 29 novembre 2002
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  • Propositions conjointes franco allemandes pour la Convention européenne dans le domaine de la justice et des affaires intérieures, présentées par M. Joschka Fischer et M. Dominique de Villepin, Membres de la Convention. Bruxelles, 27 novembre 2002
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  • Groupe de travail "Europe sociale", Projet de mandat, Conv 421/02, 22 novembre 2002
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  • Rapport final du Groupe de travail sur la gouvernance économique, Conv 357/02, 21 octobre 2002
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  • Groupe de travail III - "Personnalité juridique" dernière partie du projet de rapport final qui traite de l'incidence de la personnalité juridique unique sur la simplification des traités, 18 septembre 2002
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  • Rapport final - Groupe de travail III - L'attribution explicite de la personnalité juridique à l'Union, 17 septembre 2002
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  • Conclusions du groupe de travail I - "Subsidiarité", 17 septembre 2002
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  • Texte final adopté par la Convention Jeunes, Bruxelles, 12 juillet 2002
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  • Contribution présentée par M. René van der Linden, membre de la Convention, et M. Wim van Eekelen, membre suppléant de la Convention "Le rôle des parlements nationaux: exemple d'une bonne pratique"  CONV 182/02, 11 juillet 2002
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  • Contribution présentée par MM. Andrew Duff, Alain Lamassoure, Olivier Duhamel, Karel De Gucht, Mme Sylvia Kaufmann, M. Josef Zieleniec, membres de la Convention, et Mme Pervenche Berès, membre suppléant de la Convention "Questions relatives à la compétence et à la subsidiarité et confusion qui en découle" CONV 178/02, 09 juillet 2002
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  • Préparation de la session plénière consacrée à la société civile (24 et 25 juin) CONV 85/02, 07 juin 2002
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  • Préparation de la session plénière consacrée à la société civile (24 et 25 juin) CONV 79/02, 31 mai 2002
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  • Composition des groupes de travail CONV 77/02, 05 juin 2002
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  • Mandat du Groupe de travail sur la gouvernance économique CONV 76/02, 30 mai 2002
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  • Mandat du groupe de travail sur les compétences complémentaires CONV 75/02, 31 mai 2002
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  • Mandat du Groupe de travail sur les Parlements nationaux CONV 74/02, 30 mai 2002
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  • Mandat du groupe de travail sur la personnalité juridique CONV 73/02, 31 mai 2002
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  • Mandat du groupe de travail sur la Charte CONV 72/02, 31 mai 2002
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  • Mandat du groupe de travail sur le principe de subsidiarité CONV 71/02, 30 mai 2002
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  • Session de la Convention des 6 et 7 juin 2002 - Renforcer l'espace de liberté, de sécurité et de justice CONV 70/02, 31 mai 2002
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  • Justice et Affaires intérieures - État des lieux et problématique générale CONV 69/02, 31 mai 2002
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  • Les instruments juridiques: système actuel, 15 mai 2002
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  • Discours de M. Romano Prodi Président de la Commission européenne, Séance inaugurale de la Convention sur l'avenir de l'Europe, Parlement européen Bruxelles, 28 février 2002.
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  Cercles de discussion

    1. Cercle de discussion sur la Cour de justice
  • Rapport complémentaire sur la question du contrôle juridictionnel portant sur la politique étrangère et de sécurité commune, CONV 689/1/03 REV1, 16 avil 2003
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  • Rapport final du Cercle de discussion sur le fonctionnement de la Cour de justice, CONV 636/03, 25 mars 2003
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  • Cercle de discussion sur la Cour de justice, et annexe Le contrôle juridictionnel portant sur la politique étrangère et de sécurité Commune, Conv 641/03, 22 mars 2003
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  • Cadre des travaux du "Cercle de discussion" sur la Cour de Justice, CONV 543/03, 07 février 2003
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    2. Cercle de discussion sur la procédure budgétaire
  • Rapport final du Cercle de discussion sur la procédure budgétaire, CONV 679/03, 14 avril 2003
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  • Cadre de travail du "Cercle de discussion" sur la procédure budgétaire, CONV 612/03, 13 mars 2003
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    3. Cercle de discussion sur les ressources propres
  • Cadre des travaux du Cercle de discussion" sur les ressources propres, CONV 654/03, 31 mars 2003
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Institutions et autres organes

  Parlement européen
  • Avis de la Banque Centrale européenne du 05 juillet 2007 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur l'ouverture d'une conférence intergouvernementale afin de rédiger un traité modifiant les traités actuels (CON/2007/20)
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  • Résolution A6-0279/2007 du Parlement européen sur la convocation de la Conférence intergouvernementale (CIG): avis du Parlement européen (article 48 du traité UE), 11 juillet 2007
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  • Résolution du Parlement européen sur la feuille de route pour la poursuite du processus constitutionnel de l'Union  (2007/2087(INI), 07 juin 2007
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  • Projet de rapport sur la feuille de route pour la poursuite du processus constitutionnel de l’Union, Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteurs: Enrique Barón Crespo (PES, Esp.), Elmar Brok (PPE-DE, All.) 17 avril 2007
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  • "Constitution Plus" Renegotiating the Treaty. This pamphlet is published by the Trans-European Policy Studies Association (TEPSA),  February 2007
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  • Discours du Président du Parlement européen, Josep BORRELL FONTELLES devant le Conseil européen, Bruxelles, 14 décembre 2006
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  • La commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen a entrepris de consulter la société civile, les partenaires sociaux et le monde académique pendant la pause de réflexion. Les contributions des différentes sessions, dont celle des partenaires sociaux, auditionnés le 21 mars dernier, sont disponibles à l'adresse suivante: (24-25 avril 2006)
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  • Proposition de résolution déposée à la suite de la question pour réponse orale B6-0208/2006 conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement par Jo Leinen au nom de la commission des affaires constitutionnelles sur les étapes futures de la période de réflexion et d'analyse sur l'avenir de l'Europe, 07 juin 2006
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  • Résolution A6-0070/2004 du Parlement européen sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe, 12 janvier 2005 
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  • Rapport sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe, Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteurs: Richard Corbett, Inigo Mendez de Vigo, 09 décembre 2004
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  • Rapport sur le Traité établissant une Constitution pour l'Europe, rapporteurs : Richard Corbett et Íñigo Méndez de Vigo, doc A6-0070/2004, 09 décembe 2004
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  • Résolution B5-0576/2003 du Parlement européen sur le résultat de la conférence intergouvernementale du 18 décembre 2003, pages 41-42
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  • Résolution B5-0482/2003 du Parlement européen sur les dispositions financières du projet de traité  établissant une Constitution pour l'Europe, 18 novembre 2003
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  • Résolution B5-0457/2003 du Parlement européen sur les résultats du Conseil européen des 16 et 17 octobre 2003 à Bruxelles, 23 octobre 2003
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  • Rapport sur le projet de Traité instituant la Constitution européenne et l'avis du PE sur la convocation de la CIG, Rapporteurs: José María Gil-Robles Gil-Delgado & Dimitris Tsatsos, 10 septembre 2003
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  • Résolution B5-0282/2003 sur l'application de la méthode ouverte de coordination. Parlement européen Textes adotés au cours de la scéance du 5 juin 2003, pp.268 à 270.
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  • Premier texte sur la MOC. Résolution A5-0143/2003 du Parlement européen sur l'analyse de la méthode ouverte de coordination dans les domaines de l'emploi et des affaires sociales et les perspectives de futur sur la base du rapport Miet Smets, PPE-DE, B), 5 juin 2003, Parlement européen Textes adotés au cours de la scéance du 05 juin 2003, pp.262 à 267.
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  • Deuxième texte. Résolution B5-0282/2003 sur l'application de la méthode ouverte de coordination
    Parlement européen Textes adotés au cours de la scéance du 05 juin 2003, pp.268 à 269.
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  • Projet de rapport Analyse méthode ouverte de coordination dans domaine emploi et affaires sociales et perspectives de futur, 5 février 2003, Rapporteur Miet Smet (B, PPE-DE) (adopté par la Commission de l'emploi et des affaires sociales, 23 avril 2003
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  • Rapport A5-0111/2003 sur La nouvelle architecture européenne de sécurité et de défense - priorités et lacunes, Rapporteur: Philippe Morillon, 27 mars 2003
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  • Contribution de M. Iñigo Mendez de Vigo, M. Klaus Hänsch et M. Andrew Duff, membres de la Convention. 
    "Résolution du Parlement européen sur l'impact de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et son statut futur", 25 ocobre 2002 
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  • Résolution A5-0427/2002 du Parlement européen sur le rôle des pouvoirs régionaux et locaux dans la construction européenne, 14 janvier 2003
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  • Rapport sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur l'avenir des soins de santé et des soins pour les personnes âgées: garantir l'accessibilité, la qualité et la viabilité financière Rapporteur: Mario Mantovani, doc. A5-0452/2002, 17 décembre 2002
    FR| EN| DE| IT|
  • Rapport A5-0427/2002 sur le rôle des pouvoirs régionaux et locaux dans la construction européenne. Rapporteur: Giorgio Napolitano,  04 décembre 2002
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  • Contribution de M. Iñigo Mendez de Vigo, M. Klaus Hänsch et M. Andrew Duff, membres de la Convention 
    "Résolution du Parlement européen sur l'impact de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et son statut futur", 25 octobre 2002 
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  • Rapport A5-0332/2002sur l'impact de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et son statut futur, Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Andrew Nicholas Duff, (UK,ELDR), 08 octobre 2002
    FR| EN| DE| IT|
  • Résolution A5-0133/2002 du Parlement européen sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres du 16 mai 2002, pages 28-36.
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  • Résolution A5-0409/2001 du Parlement européen sur la personnalité juridique de l'Union européenne du 14 mars 2002, Textes adoptés, Volume II, p.50.
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  • Projet de rapport sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres, Rapporteur: Alain Lamassoure, 06 février 2002
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  • Rapport A5-0023/2002 sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux dans le cadre de la construction européenne, Rapporteur: G. Napolitano, 23 janvier 2002 
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  • Résolution du PE sur la réforme du Conseil, 25 octobre 2001 
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  • Rapport A5-0308/2001 sur la réforme du Conseil (2001/2020(INI)), Commission des affaires constitutionnelles, Rapporteur: J. F. Poos,  17 septembre 2001
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  • Résolution A5-0399/2001 du Parlement européen sur le Livre blanc de la Commission "Gouvernance européenne",  29 novembre 2001
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  • Résolution A5-0368/2001 du Parlement européen sur le processus constitutionnel et l'avenir de l'Union. Rapporteurs: Jo Leinen and Iñigo Méndez de Vigo, 23 octobre 2001
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  • Rapport sur la personalité juridique de l'Union européenne - Commission des affaires constitutionnelles. La personnalité juridique de l'Union européenne, Rapporteur: C. Carnero González,  21 novembre 2001 
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  • Projet de rapport sur la personnalité juridique de l'Union, Commission des affaires constitutionnelles, Rapporteur: Carlos Carnero González, 24 septembre 2001
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  • Document de travail n°2 sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux dans le cadre de la construction européenne, Commission des affaires constitutionnelles, 03 septembre 2001
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  • Projet de rapport sur la réforme du Conseil, Commission des affaires constitutionnelles, 11 mai 2001 
    FR| EN| DE| IT|
  • Résolution A5-0168/2001 du Parlement européen sur le traité de Nice et l'avenir de l'Union européenne, 31 mai 2001
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  • Document de travail sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres, Commission des affaires constitutionnelles, Rap. Alain Lamassoure, 15 mars 2001
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  • Rapport sur la constitutionnalisation des Traités (2000/2160(INI)) Commission des affaires constitutionnelles Rapporteur : Olivier Duhamel (PSE, F), 12 octobre 2000
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  Commission

  • Avis de la Commission européenne, en vertu de l'article 48 du traité sur l'Union européenne, sur la réunion d'une conférence des représentants des gouvernements des États membres en vue de réviser les traités, COM (2007)412, 10 juillet 2007
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  • Communication de la Commission au Conseil européen: Un projet pour les citoyens. Produire des résultats pour l'Europe, COM (2006)211, 10 mai 2006
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  • Communication de la Commission au Conseil européen: Période de réflexion et plan D, COM (2006)212, 10 mai 2005
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  • Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions intitulée "Contribution de la Commission à la période de réflexion et au-delà - Le plan D comme démocratie, dialogue et débat", COM (2005)494, 13 octobre 2005
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  • Commission européenne : projet Pénélope: Etude de faisabilité - Contribution à un avant-projet de Constitution de l'Union européenne, Document de travail, page 48., 04 décembre 2002
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  • Communication de la Commission: un projet pour l'Union européenne, COM(2002)247, 22 mai 2002
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  • Livre blanc sur la gouvernance, Commission européenne, 25 juillet 2001
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  • Discours prononcé par M. Romano Prodi Président de la Commission "L'Elargissement" Devant le Parlement européen Strasbourg, 13 novembre 2001
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  Conseil  
  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 10633/06, 15-16 juin 2006
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  • Rapport sur les actions d'information et de communication menées par les États membres au cours de la période de réflexion, doc 9701/1/06, 24 mai 2006
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  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 15914/1/05 REV1, 15-16 décembre 2005
    FR| EN| DE| IT|
  • Rapport intérimaire sur les débats tenus au niveau national pendant la période de réflexion sur l'avenir de l'Europe, doc 15576, 12 décembre 2005
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    EN| DE| IT|
  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 10255/1/05 REV1, 16-17 juin 2005
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    ENDEIT|
  • Déclaration des chefs d'Etats ou de gouvernements des Etats membres de l'Union européenne sur la ratification du Traité établissant une Constitution pour l'Europe, Conseil européen, 16-17 juin 2005
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  • 2526ème session du Conseil - Affaires Générales, Bruxelles, 29 septembre 2003
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  • Avis du Conseil sur la CIG, 22 septembre 2003
    FRENDEIT|
  Comité économique et social

  • Avis du Comité économique et social européen Contribution au Conseil européen des 15 et 16 juin 2006 - Période de réflexion, Journal officiel n° C 195 du 18/08/2006 p. 0064 - 0066

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  • Avis du Comité des régions sur "Le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe", Comité des régions (CdR 354/2003), 17 novembre 2004 
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  • Résolution du Comité économique et social à l'attention de la Convention européenne, session plénière, 18-19 septembre 2002 
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  Comité des région

  • Avis du Comité des régions sur "La période de réflexion: la structure, les sujets et le cadre pour une évaluation du débat sur l'Union européenne", 12 et 13 octobre 2005, JOUE n° C 81, 04 avril 2006
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  • Avis du Comité des régions sur "La période de réflexion: la structure, les sujets et le cadre pour une évaluation du débat sur l'Union européenne", 12 et 13 octobre 2005, JOUE n° C81, 04 avril 2006
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  Autres organes

  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 10255/1/05 REV1, 16-17 juin 2005,
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  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 10633/06, 15-16 juin 2006
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  • Déclaration des chefs d'État ou de gouvernement des États membres de l'Union européenne sur la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe, Conseil européen, 16-17 juin 2005
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  • Rapport sur les actions d'information et de communication menées par les États membres au cours de la période de réflexion, doc 9701/1/06, 24 mai 2006
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  • Conseil européen de Bruxelles, Conclusions de la Présidence, doc. 15914/1/05 REV1, 15-16 décembre 2005
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  • Rapport intérimaire sur les débats tenus au niveau national pendant la période de réflexion sur l'avenir de l'Europe, doc 15576, 12 décembre 2005
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Acteurs politiques

  • Le Congrès du Parti populaire européen (PPE) a adopté à Rome les 30 et 31 mars 2006 un manifeste intitulé "Pour une Europe des Citoyens: Priorités pour un Avenir meilleur"
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  • Intervention de Jacques Delors devant le groupe socialiste du Parlement européen, 22 mars 2006
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  • Valéry Giscard d'Estaing, "The Political Future of Europe", Speech at the London School of Economics, 28 February 2006
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  • Lettre de M. Giuliano Amato, au nom du parti des socialistes européens, de M. Elmar Brok, au nom du Parti populaire européen, et de M. Andrew Duff, au nom du parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs, CONV 833/03, 24 juillet 2003
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  • Lettre de M. Giuliano Amato, au nom du parti des socialistes européens, de M. Elmar Brok, au nom du parti populaire européen, et de M. Andrew Duff, au nom du parti européen des libéraux démocrates et réformateurs, CONV 829/03, 22 juillet 2003
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  • Lettre des 3 représentants du Benelux à la Convention européenne, Jacques Santer, Louis Michel et Gijs de Vries, au président de la Convention, Valéry Giscard d'Estaing au sujet des propositions de réformes des institutions, 25 avril 2003 
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  • Intégration de la Charte dans le traité constitutionnel de l'UE" (Mr Henning CHRISTOPHERSEN, Mr Gijs de VRIES, Mr Peter HAIN, Mr Dick ROCHE,Ms Lena HJELM-WALLEN et d'autres), CONV 659/03, 14 avril 2003 
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  • Contribution franco-néerlandaise présentée par M. Gijs de Vries et M. Dominique de Villepin "Renforcement du rôle de la Commission", CONV 664/03, 02 avril 2003
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  • Contribution présentée par M. Michael Attalides, M. Peter Balazs, M. Henning Christophersen, M. Hannes Farnleitner, Mme Lena Hjelm-Wallén, Mme Danuta Hübner, Mme Sandra Kalniete, M. Jan Kohout, M. Ivan Korcok, Mme Maglena Kuneva, M. Ernani Lopes, M. Rytis Martikonis, M. Lennart Meri, M. Dick Roche, M. Dimitri Rupel, M. Peter Serracino-Inglott, Mme Teija Tiilikainen, membres de la Convention: "Réforme des Institutions: Principes et postulats" CONV 646/03,  28 mars 2003
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  • Contribution présentée par M. Dominique de Villepin, membre de la Convention et Mme Ana Palacio, membre suppléant à la Convention: "Pour un renforcement de la coopération policière opérationnelle", CONV 600/03, 07 mars 2003
    FR| EN| DE| IT|
  • Contribution présentée par Mme Ana Palacio et M. Peter Hain, membres de la Convention "Les institutions de l'Union", CONV 591/03, 28 février 2003 
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  • Contribution de M. Louis Michel, membre de la Convention. - Proposition d'approche sur la dimension régionale, CONV 544/03, 07 février 2003
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  • Contribution présentée par M. Peter Hain, membre de la Convention - L'Europe et les régions, CONV 526/03, 3 février 2003
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  • Contribution transmise par MM. Dominique de Villepin et Joschka Fischer, Membres de la Convention, CONV 489/03, 16 janvier 2003
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  • Contribution de M. Louis Michel, membre de la Convention et Mme Pascale Andreani, membre suppléant à la Convention.- Les services d'intérêt général, CONV 498/03, 21 janvier 2003
    FR| EN| DE| IT|
  • Contribution conjointe franco-allemande sur la Gouvernance économique, CONV 470/02, 22 décembre 2002
    FR| EN|
  • Contribution présentée par MM. Louis Michel, Gijs de Vries et Jacques Santer, membres de la Convention - Memorandum du Benelux:un cadre institutionnel équilibré pour une Union élargie plus efficace et plus transparente, CONV 457/02, 11 décembre 2002
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  • Contribution présentée par MM. Joschka Fischer et Dominique de Villepin , membres de la Convention: "Propositions conjointes franco-allemandes pour la Convention européenne dans le domaine de la justice et des affaires intérieures", CONV 435/02, 28 novembre 2002
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  • Contribution de M. Dominique de Villepin et M. Joschka Fischer, membres de la Convention présentant les propositions conjointes franco-allemandes pour la Convention européenne dans le domaine de la politique européenne de sécurité et de défense, CONV 422/02, 22 novembre 2002
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  • Une Constitution pour une Europe forte: contribution du PPE (Parti populaire européen) - Estoril, 18 octobre 2002 
    EN|
  • Contribution présentée par M. Louis Michel, M. Karel de Gucht et M. Elio di Rupo, membres de la Convention, et M. Pierre Chevalier, M. Danny Pieters et Mme Marie Nagy, membres suppléantes de la Convention, CONV 53/02, 13 mai 2002
    FR| EN| DE| IT|
  • EPP-ED Group in the European Parliament - L'Avenir de l'Europe
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Acteurs sociaux  

  • Le Comité exécutif de la CES décide d'organiser une campagne pour une dimension sociale plus forte en Europe (et réitère son soutien à la Constitution européenne), 07 juin 2006
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  • (ETUC - European Trade Union Confederation) Maria Helena André European Forum for the Social Partners on the future of the EU EP Constitutional Affairs Committee, 21 March 2006
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  • Centre européen des entreprises à participation publique - CEEP, 21 March 2006
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  • Association des Chambres européennes de commerce et d'industrie/Association of European Chambers of Commerce and Industry (EUROCHAMBRES), 21 March 2006
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  • Association du Commerce de la Communauté Européenne - EUROCOMMERCE (Association of Commerce of the European Community), 21 March 2006
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  • Union des Confédérations de l'Industrie et des Employeurs d'Europe - UNICE (Union of Industrial and Employers' Confederations of Europe), 17 March 2006
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  • Les implications et possibilités sociales du Traité constitutionnel
    Rapport et document de discussion préparé par Jo Shaw, " Salvesen Professor " des Institutions européennes à l'Université d'Edinburgh et Agrégée supérieure de Recherche auprès du Federal Trust, Londres, pour un Séminaire de Formation de la Plate-forme sociale, Bruxelles, 16 février 2005 
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  • Unión General de Trabajadores (UGT) Resolición del Comité confederal, 03 de noviembre 2004
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    | Unión General de Trabajadores (UGT-E) Résolution du Comité Confédéral, 03 novembre 2004
    EN| Unión General de Trabajadores (UGT-E) Confederal Committee's Resolution, 03 November 2004
  • Argumentos sindicales del UGT ante el Referéndeum del 20 de febrero de 2005 sobre el tratado constitucional europeo, 20 de febrero 2005 (Arguments syndicaux de l'UGT avant le référendum)
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  • Forum permanant de la société civile : Le projet de Traité Constitutionnel européen, un programme d'action pour la société civile européenne, Jean-Claude Boual, 17 novembre 2004
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  • Le comité exécutif de la Confédération européenne des syndicats entérine sa résolution sur la Constitution européenne,  13-14 octobre 2004
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